Sophie travaille chaque jour sur l’exploitation familiale de son mari, à Gondrin, sans percevoir de salaire. Que se passerait-il si l’un des deux ne pouvait plus travailler, ou disparaissait ? Un cas illustratif pour comprendre la protection sociale du conjoint d’exploitant et les trous à combler.

Une exploitation familiale de Ténarèze

Gondrin se situe en Ténarèze, terre d’Armagnac où la vigne côtoie les grandes cultures. Sophie, 44 ans, et son mari exploitent quelques dizaines d’hectares en vignes et céréales. Elle tient la comptabilité, gère les livraisons et participe aux vendanges. Le couple a deux enfants et un emprunt en cours pour du matériel. Sophie a opté pour le statut de conjointe collaboratrice, sans rémunération, mais n’a jamais vraiment mesuré ce que ce choix implique en cas de coup dur.

Les enjeux : un statut à bien choisir

Le conjoint qui travaille régulièrement sur l’exploitation doit en principe choisir un statut : conjoint collaborateur, salarié ou co-exploitant. Chacun ouvre des droits différents en matière de retraite, de maladie ou d’invalidité. Le statut de collaborateur est simple et peu coûteux, mais la protection qui l’accompagne est en général moins étendue que celle du chef d’exploitation. Le niveau exact de couverture est à vérifier auprès de la MSA. Pour le foyer, l’enjeu est double : maintenir les revenus si l’un des deux s’arrête, et protéger la famille en cas de décès.

Les solutions envisageables

Première étape : réexaminer le statut de Sophie, car un passage en co-exploitante peut être plus protecteur. Deuxième étape : compléter la couverture obligatoire par une prévoyance individuelle couvrant l’arrêt de travail, l’invalidité et le décès, pour elle comme pour son mari. Troisième étape : organiser la protection du conjoint survivant, par exemple avec une donation entre époux et une assurance-vie bien rédigée.

Le chiffrage du cas

Le foyer a besoin d’environ 2 500 € par mois pour vivre et rembourse le matériel. Si le chef d’exploitation décède, le besoin comprend le solde du prêt et plusieurs années de maintien du niveau de vie. Un capital décès de l’ordre de 150 000 € donnerait une marge de manœuvre, à ajuster précisément. Pour une garantie de ce type, la prime se compte généralement en dizaines d’euros par mois, selon l’âge, l’état de santé et les garanties retenues. Ce montant est purement indicatif : seul un devis permet de le confirmer.

Points de vigilance et accompagnement

Il faut lire attentivement les exclusions, les délais de carence et les franchises du contrat, et veiller à ce que les capitaux correspondent aux dettes de l’exploitation. Les règles fiscales et sociales applicables aux exploitants agricoles ont leurs particularités. Le cabinet, basé à Auch, se déplace sur les exploitations du Gers pour étudier ces situations avec les deux conjoints, sur l’ensemble de la zone d’intervention. Pour mieux dimensionner un capital, voyez aussi notre article sur le choix entre capital et rente en garantie décès.

Risque	Conséquence pour le foyer	Réponse possible
Arrêt de travail prolongé	Revenus et activité en baisse	Prévoyance : indemnités journalières
Invalidité	Perte durable de capacité de travail	Prévoyance : rente d’invalidité
Décès du chef d’exploitation	Prêts à rembourser, famille à protéger	Capital décès, assurance emprunteur

Pour aller plus loin

Bien protéger le foyer demande de regarder l’ensemble. Voici trois pistes pour approfondir.